mentions légales

Société

Notre site Vision3D-France est édité par la société Vision3D-France

Vision3D-France
150 rue Baraban
69003 Lyon
Capital Social: 1000 euros

Immatriculée au RCS sous le numéro 820 804 003

N° TVA: FR 91 820 804 003

Adresse mail: contact@vision3D-france.fr
Numéro de téléphone : 06 99 16 62 12

Hébergement du site

Tous notre site est hébergé sur les serveurs de la société: Shopify

 Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site Vision3D-France (illustrations, textes, libellés, marques, images et vidéo) est la propriété de Vision3D-France ou de ses Partenaires. Toute reproduction partielle ou totale du contenu du site Vision3D-France par quelque procédé que ce soit et sur n’importe quel support est soumise à une autorisation préalable et expresse. Toutes les informations, les contenus, les dossiers et les logiciels fournis sur le site Vision3D-France sont protégées par les lois françaises et internationales concernant la propriété intellectuelle et le copyright.

Vision3D-France n’autorise pas la reproduction, la représentation, la copie, l’affichage ou la distribution de tout contenu pour lequel l’utilisateur du site Vision3D-France ne possède pas de droits de propriété intellectuelle. Toute utilisation sans autorisation de ces contenus en fraude aux droits détenus par Vision3D-France et/ou par des tiers sur ceux-ci est susceptible de constituer le délit de contrefaçon, sévèrement sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle.

En cas d’inscription sur le site www.Vision3D-France, nous pourrons être amenés à utiliser les données enregistrées afin de vous communiquer diverses informations, notamment commerciales (newsletters, informations événementielles, etc.).

Loi Informatique et Libertés

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, adressez-vous à : contact@vision3D-France.fr ou par courrier à 

Vision3D-France 150 Rue Baraban 69003 Lyon